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Marques déposées par monsieur Jacques PERE-LAPERNE
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Data ReUse
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Data ReUse
Monsieur Jacques PERE-LAPERNE

Numéro de dépôt :
4501838
Date de dépôt :
21/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2028
Data ReUse de Jacques PERE-LAPERNE

Présentation de la marque Data ReUse

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2018 par monsieur Jacques PERE-LAPERNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Data ReUse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-50 du 14 décembre 2018.

Le déposant est monsieur Jacques PERE-LAPERNE domicilié(e) Chemin de Bidauenea - 64200 - Arcangues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1A3I, Monsieur Jacques PERE-LAPERNE domicilié(e) Chemin de Bidauenea - 64200 - Arcangues - France.

La marque Data ReUse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4501838.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Data ReUse arrivera à expiration en date du 21 novembre 2028.

Jacques PERE-LAPERNE a également déposé les autres marques suivantes : ECO'FIL


Monsieur Jacques PERE-LAPERNE - Chemin de Bidauenea - 64200 - Arcangues - France


1A3I, Monsieur Jacques PERE-LAPERNE - Chemin de Bidauenea - 64200 - Arcangues - France


Publication - Publication le 14 déc. 2018 au BOPI 2018-50

Enregistrement avec modification - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-26

Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; architecture ; décoration intérieure ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; numérisation de documents ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.